Déposée le 14 août 1986 par la société étrangère BASF Coatings GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BASF Coatings GmbH domicilié(e) Glasuritstrasse 1 - 48165 - MUENSTER - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Services AG, Mme Morris Laura domicilié(e) Rueckertstrasse 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque R-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Renouvellement sans limitation n°2071946 - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51768 - Publication au BOPI 1991-02-20
Inscription le 11 avril 1996 - Changement d'adresse n°200065 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65835 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 12 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179483 - Publication au BOPI 1994-12-12
Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320678 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623666 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Peintures, peinture-émail, vernis et laques, sous forme de liquide ou de pâte;produits pour nettoyer et polir;rénovateurs de surfaces métalliques galvanisées et en zinc;cire liquide et en pâte; produits de protection contre les vaporisations.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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